Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS FRANCE (Société Anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3157249
Date de dépôt :
03/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2012
Marque figurative de VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS FRANCE  à conseil d\'administration

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS FRANCE à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS FRANCE à conseil d'administration domicilié(e) 54, rue Anatole France,59620 AULNOYE AYMERIES - 59620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 627 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157249.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 avril 2012.

VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS FRANCE à conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTION DIGGER , VAM TAURUS , VAM , CLEANWELL , VAM EIS , VAM , SOLDIG , CLEANWELL , VAM TOP , SOLDING SOLUTION DIGGER


VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS FRANCE (Société Anonyme à conseil d'administration) - 54, rue Anatole France,59620 AULNOYE AYMERIES - 59620 - France - SIREN 384627170


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Métaux communs et leurs alliages ; aciers bruts ou mi-ouvrés ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, tubes et tuyaux métalliques pour l'industrie du pétrole et du gaz, tubes filetés métalliques pour le pétrole et le gaz, manchons filetés métalliques pour assemblage de tubes métalliques pour l'industrie du pétrole et le gaz, dispositifs métalliques de suspension de tubes de cuvelage et tubes de production ; dispositifs métalliques d'assemblage filetés pour tubes métalliques utilisés en particulier dans l'industrie du pétrole et du gaz ; dispositifs métalliques d'assemblage pour tubes et accessoires pétroliers ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; vannes de sécurité métalliques pour puits de pétrole. Machines-outils ; foreuses ; couronnes de forage (partie de machine) et tours de forage ; machines de fonderie ; pompes (machines) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; vannes (parties de machines) . Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines à calculer. Assurances. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations, de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations et d'images relativement aux équipements pétroliers et para-pétroliers ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages visant à l'établissement de commandes pour des projets. Transport et livraison de produits métallurgiques. Education ; formation ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires et/ou de conférences, relatifs aux équipements pétroliers, para-pétroliers. Travaux d'ingénieurs, recherches et conception dans les domaines scientifique et technologique ; service d'analyse et de recherche industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherches géologiques et techniques ; consultation technique dans le domaine de la métallurgie et du forage de pétrole ; expertise de gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; expertise géologique ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères ; prospection et recherche géologiques ; prospection de pétrole. Ingénierie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.